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Avis de Ville de Sainte-Marie.
Ville de Sainte-Marie.OuvertFermeture non publiée
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Ville de Sainte-Marie.Gré à gréFermeture non publiée
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Ville de Sainte-Marie.Sur invitationFermeture non publiée
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Ville de Sainte-Marie.OuvertFermeture non publiée
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Ville de Sainte-Marie.OuvertFermée le 17 janvier 2024
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Ville de Sainte-Marie.Gré à gréFermeture non publiée
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Assurances protection des élus et responsabilité pénale en matière de santé et sécuritéVille de Sainte-Marie.Non publiéOuvertFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages automobileVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages biensVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Entente relative à l'application de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux dans le cadre du projet de construction d'un complexe municipalVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Entente avec Ovascène pour l'édition 2025 des programmes estivaux « Un été-show » et « Cin'été »Ville de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages (responsabilités civile et municipale)Ville de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages biensVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages automobileVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Mandat à un procureur pour représenter la Ville devant la cour municipale commune de la Ville de Sainte-Marie pour la période du 1er février 2025 au 31 janvier 2026Ville de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Fourniture de services professionnels d'auditeur indépendant pour les exercices financiers 2024, 2025 et 2026Ville de Sainte-Marie.Non publiéSur invitationFermeture non publiéen. d.
Entente avec Ovascène pour les programmations « Un été show 2.0 » et « Cin'été » pour la période estivale 2024Ville de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Mandat à un procureur pour représenter la Ville devant la Cour municipale commune de la Vile de Sainte-Marie pour la période du 1er novembre 2023 au 31 octobre 2024Ville de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages automobileVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages biensVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages 2020-2025 (responsabilités civile et municipale 2024-2025)Ville de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Assurance collective - Québec-Beauce-Portneuf-Mauricie-Laurentides-OutaouaisVille de Sainte-Marie.Non publiéOuvertFermeture non publiéen. d.
Sites de disposition / valorisation de matières ligneuses mélangées à des sols dans le cadre de la réhabilitation du secteur sud de l'ancien terrain d'EACOMVille de Sainte-Marie.Non publiéOuvertFermée le 17 janvier 2024n. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages 2020-2025 (responsabilités civile et municipale 2023-2024)Ville de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Regroupement Estrie - Assurance de dommages biensVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.
Assurances collectives - Regroupement Québec-Beauce-Portneuf-Mauricie-Laurentides-OutaouaisVille de Sainte-Marie.Non publiéGré à gréFermeture non publiéen. d.